1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias
partager
mercredi 13 juillet 2016
Commission des finances : Dotation globale de fonctionnement du bloc communal ; Situation financière et avenir d'EDF ; Chaîne d'information continue du service public.
partager
mercredi 13 juillet 2016
Commission des finances : Dotation globale de fonctionnement du bloc communal ; Situation financière et avenir d'EDF ; Chaîne d'information continue du service public.
partager
mercredi 13 juillet 2016
Commission des finances : Dotation globale de fonctionnement du bloc communal ; Situation financière et avenir d'EDF ; Chaîne d'information continue du service public.
partager
mercredi 13 juillet 2016
Commission des finances : Dotation globale de fonctionnement du bloc communal ; Situation financière et avenir d'EDF ; Chaîne d'information continue du service public.
partager
mercredi 13 juillet 2016
Commission des finances : Dotation globale de fonctionnement du bloc communal ; Situation financière et avenir d'EDF ; Chaîne d'information continue du service public.
partager
jeudi 7 juillet 2016
1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques pour 2017
partager
lundi 4 juillet 2016
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015
partager
mercredi 29 juin 2016
Commission des finances : PLFR pour 2015 ; DGF du bloc communal ; M. Didier Migaud, Premier pdt de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
partager
jeudi 16 juin 2016
2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
partager
jeudi 16 juin 2016
2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
partager
jeudi 19 mai 2016
2ème séance : Lutte contre le crime organisé et garanties procédure pénale (CMP) ; Modernisation de la justice du XXIe siècle (suite)
partager
1
2
3
4
...
53
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 625
