Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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jeudi 19 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires étrangères : M. Jean-Pierre Chevènement, représentant spécial pour la diplomatie économique avec la Russie.
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mardi 17 décembre 2013
Commission des affaires européennes : M. Manuel Valls, ministre ; Proposition de résolution européenne portant création du parquet européen
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mercredi 11 décembre 2013
Commission des affaires étrangères, de la défense, des affaires européennes : M. Jean-Yves Le Drian, Ministre de la défense
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jeudi 5 décembre 2013
1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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mercredi 27 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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mercredi 13 novembre 2013
Commission des affaires européennes : Négociations internationales en matière de lutte contre le changement climatique ; Association des pays et territoires d'outre-mer
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mercredi 6 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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jeudi 31 octobre 2013
Commission des affaires européennes : l'Europe sociale
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jeudi 31 octobre 2013
1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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mercredi 23 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 23 OCTOBRE 2013
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