• mercredi 20 mars 2013
    Commission des affaires sociales : Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires
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  • mardi 19 mars 2013
    Commission des affaires sociales : sécurisation de l'emploi (organisations patronales CGPME, MEDEF, UPA)
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  • mercredi 13 mars 2013
    Commission des affaires sociales : Sécurisation de l'emploi
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  • mardi 12 mars 2013
    Commission des affaires sociales : sécurisation de l'emploi, audition de MM. Michel Sapin et Thierry Repentin, ministres
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  • mardi 12 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Refondation de l'école de la république (suite) (discussion générale suite)
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  • mercredi 20 février 2013
    Commission des affaires sociales : M. Alfred Spira, sur le rapport Les troubles de la fertilité
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  • mardi 19 février 2013
    2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite)
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  • mardi 19 février 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (vote solennel) ; élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (loi ordi
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  • mardi 15 janvier 2013
    2ème séance : contrat de génération (suite)
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  • mercredi 19 décembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 19 DECEMBRE 2012
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  • mercredi 19 décembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier (C.M.P.); Création de la banque publique d’investissement (C.M.P.)
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  • mardi 18 décembre 2012
    Commission des affaires sociales : Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées sur la Conférence nationale contre la pauvreté
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