1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
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mercredi 16 décembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 16 décembre 2015
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mercredi 16 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
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jeudi 3 décembre 2015
1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
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jeudi 3 décembre 2015
1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
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mercredi 2 décembre 2015
Commission des affaires étrangères : Convention France-Allemagne, convention France-Singapour et accord France-Suisse sur les doubles impositions ; Convention de sauvegarde des droits de l'homme ; Tunnel routier sous le Mont-Blanc
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mercredi 2 décembre 2015
Commission des affaires étrangères : Convention France-Allemagne, convention France-Singapour et accord France-Suisse sur les doubles impositions ; Convention de sauvegarde des droits de l'homme ; Tunnel routier sous le Mont-Blanc
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mercredi 2 décembre 2015
Commission des affaires culturelles et commission des affaires étrangères : Mme Marie-Christine Saragosse, pdg de France Médias Monde
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mardi 17 novembre 2015
2ème séance : Protection sportifs de haut niveau (deuxième lecture)
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lundi 9 novembre 2015
1ère séance : projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : médias, livre et industries culturelles ; culture ; relations avec les collectivités territoriales
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