Mission d'information commune : emploi dans les métiers artistiques
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jeudi 13 décembre 2012
Emploi dans les métiers artistiques : auditions de la CPNEF-SV et de la CPNEF-AV
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jeudi 13 décembre 2012
Emploi dans les métiers artistiques : auditions de la CPNEF-SV et de la CPNEF-AV
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vendredi 30 novembre 2012
Emploi dans les métiers artistiques : divers (1ère partie)
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vendredi 30 novembre 2012
Emploi dans les métiers artistiques : divers (1ère partie)
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jeudi 22 novembre 2012
Commissions des affaires culturelles : Audition M. Jean-Claude Casanova
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jeudi 22 novembre 2012
Emploi dans les métiers artistiques : Tables rondes réunissant des organisations représentant les professionnels du spectacle vivant
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mercredi 21 novembre 2012
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la rémunération de la copie privée
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mardi 20 novembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2013 (vote solennel); Abrogation du conseiller territorial (vote solennel); Mobilisation du foncier en faveur du logement (Motions)
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jeudi 15 novembre 2012
1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés (suite) (après l'article 56 à l'article 59)
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mercredi 14 novembre 2012
Commission des affaires culturelles : Mme Véronique Cayla, Pdte d'ARTE-France
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jeudi 8 novembre 2012
Conditions d'emploi dans les métiers artistiques (mission d'information) : divers
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