2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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mardi 14 juin 2016
Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur l'enseignement professionnel
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mardi 14 juin 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Votes solennels ; Discrimination et précarité sociale ; Droit humain à l'eau potable
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mercredi 1er juin 2016
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Christophe Thiery, pdt du groupe Canal+ ; Conditions d’octroi d’une autorisation d’émettre à la chaîne Numéro 23
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mardi 31 mai 2016
Fibromyalgie : auditions diverses
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mardi 31 mai 2016
Fibromyalgie : auditions diverses
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mercredi 18 mai 2016
Commission des affaires culturelles : Protection du droit d'auteur dans l'U.E.
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mercredi 11 mai 2016
Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Hoog, pdt de l'AFP
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mercredi 27 avril 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur la politique gouvernementale en matière d'emploi ; Questions sur les projets d'accords de libre-échange
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mardi 26 avril 2016
3ème séance : Questions sur la politique fiscale du Gouvernement
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mardi 5 avril 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 5 avril 2016
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mardi 5 avril 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Sophie Dessus ; Modernisation des règles applicables aux élections ; Droits et obligations des fonctionnaires (C.M.P.) ; Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature
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