1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
partager
mercredi 13 janvier 2016
Commission des affaires culturelles : Refondation de l'école de la République (rapport)
partager
mardi 12 janvier 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
partager
mardi 12 janvier 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
partager
jeudi 17 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
partager
mercredi 16 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
partager
mercredi 16 décembre 2015
Commission des affaires culturelles : Suppression de la publicité commerciale dans les programmes dans les programmes jeunesse de la télévision publique ; Enseignement immersif des langues régionales
partager
mercredi 16 décembre 2015
Commission des affaires culturelles : Suppression de la publicité commerciale dans les programmes dans les programmes jeunesse de la télévision publique ; Enseignement immersif des langues régionales
partager
mercredi 9 décembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 9 décembre 2015
partager
mercredi 9 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
partager
mardi 1er décembre 2015
Comité d'évaluation et de contrôle : politiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
partager
mercredi 18 novembre 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Sophie Béjean, pdte du StraNES sur le rapport "Pour une société apprenante"
partager
1
...
4
5
6
7
8
...
39
Page n°6 : 12 résultats affichés sur un total de 459
