2ème séance : Modernisation de la vie économique ; Protection des lanceurs d'alerte (suite)
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lundi 6 juin 2016
2ème séance : Modernisation de la vie économique ; Protection des lanceurs d'alerte (suite)
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mercredi 1er juin 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 1 juin 2016
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mercredi 1er juin 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Répression des abus de marché (CMP) ; Economie bleue (CMP) ; Agence européenne gestion opérationnelle systèmes d'information a grande échelle
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jeudi 12 mai 2016
Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Dominique Langlois, pdt de l'INTERBEV ; Table ronde réunissant chercheurs et instituts techniques
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mercredi 11 mai 2016
Conditions d'abattage des animaux de boucherie : Table ronde réunissant des représentants d'associations de protection animale
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mercredi 4 mai 2016
Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Patrick Dehaumont, Dg de l'alimentation ; table ronde avec des syndicats d'abattoirs
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jeudi 28 avril 2016
2ème séance : Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme ; Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé ; Autorités administratives et publiques indépendantes
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jeudi 28 avril 2016
2ème séance : Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme ; Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé ; Autorités administratives et publiques indépendantes
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jeudi 28 avril 2016
1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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jeudi 28 avril 2016
Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Jack Pagès, dir de l'abattoir d'Alès ; M. Laurent Kauffmann, dir de l'abattoir du Vigan ; M. Gérard Clemente, dir de l'abattoir du Pays de Soule
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jeudi 28 avril 2016
Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Jack Pagès, dir de l'abattoir d'Alès ; M. Laurent Kauffmann, dir de l'abattoir du Vigan ; M. Gérard Clemente, dir de l'abattoir du Pays de Soule
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