1ère séance : Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles ; Financement de la recherche oncologique
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : compétitivité du transport aérien (rapport du groupe de travail)
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lundi 18 mai 2015
3ème séance : Désignation des conseillers prud'hommes
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Nomination d'un rapporteur ; Lutte contre le changement climatique et transition énergétique
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite)
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lundi 18 mai 2015
Commission des finances et commission du développement durable : M. Alain Vidalies, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds
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lundi 18 mai 2015
Monde associatif : M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (immigration, asile, intégration), (Ecologie, développement et mobilité durables)
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lundi 18 mai 2015
1ére séance : Projet de loi de finances pour 2015 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Santé
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Economie
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