• jeudi 12 décembre 2013
    Organisation de la permanence des soins : Samu-Urgences france ; Ordre national des médecins ; Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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  • jeudi 12 décembre 2013
    Organisation de la permanence des soins : Samu-Urgences france ; Ordre national des médecins ; Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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  • jeudi 12 décembre 2013
    Organisation de la permanence des soins : Samu-Urgences france ; Ordre national des médecins ; Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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  • jeudi 12 décembre 2013
    Organisation de la permanence des soins : Samu-Urgences france ; Ordre national des médecins ; Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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  • jeudi 12 décembre 2013
    Organisation de la permanence des soins : Samu-Urgences france ; Ordre national des médecins ; Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
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  • mercredi 27 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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  • mardi 26 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
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  • lundi 25 novembre 2013
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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  • lundi 25 novembre 2013
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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  • lundi 25 novembre 2013
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) (articles 1er à 8)
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