• mercredi 22 février 2017
    Commission des affaires économiques : Mme Cécile Claveirole (CESE), sur les aspects économiques de l'agroécologie ; Proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune ; Bilan d'activité de la commission
    partager
  • mercredi 22 février 2017
    Commission des affaires économiques : Mme Cécile Claveirole (CESE), sur les aspects économiques de l'agroécologie ; Proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune ; Bilan d'activité de la commission
    partager
  • mardi 21 février 2017
    2ème séance : Propositions de résolution sur les sciences et le progrès dans la République Française ; Ratification d'ordonnances relatives à la collectivité de Corse ; Assainissement cadastral et résorption du désordre de propriété
    partager
  • mardi 21 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (lecture définitive) ; Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak (art. 34-1 de la Constitution)
    partager
  • mercredi 15 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurité publique (CMP) ; Ratification des ordonnances relatives à la collectivité de Corse (nouvelle lecture)
    partager
  • mercredi 15 février 2017
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur l'avenir de l'industrie du médicament en France
    partager
  • jeudi 9 février 2017
    1ère séance : Egalité réelle outre-mer (CMP) ; Règles comptables applicables et mesures électorales applicables à la Corse
    partager
  • mercredi 8 février 2017
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur le réseau de recharge pour véhicules électriques
    partager
  • jeudi 2 février 2017
    2ème séance : Revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-Mer (suite) ; Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes ; Pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global
    partager
  • jeudi 2 février 2017
    2ème séance : Revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-Mer (suite) ; Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes ; Pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global
    partager
  • jeudi 2 février 2017
    1ère séance : Finance mondiale, harmonisation et justice fiscales ; Revalorisation des pensions de retraites agricoles ; Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes ; Accord économique et commercial global (CETA)
    partager
  • mercredi 1er février 2017
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur la couverture mobile et numérique
    partager