2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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jeudi 23 janvier 2014
2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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mercredi 22 janvier 2014
2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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mercredi 22 janvier 2014
2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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mercredi 22 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représen
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mercredi 22 janvier 2014
Commission des affaires économiques : Table ronde : la croissance par l'exemple
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jeudi 16 janvier 2014
1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 41 à 63)
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mercredi 15 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 JANVIER 2014
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mercredi 15 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires économiques : M. Christophe de Margerie, Pdg de Total
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mardi 14 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêt (vote solennel) ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (discussion générale)
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