1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
Commission des affaires économiques : table ronde sur la forêt
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, sur les problèmes de concurrence en outre-mer
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lundi 2 décembre 2013
2ème séance : PLFSS 2014 (lecture définitive)
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lundi 2 décembre 2013
1ère séance : Débat sur le rapport d'information sur la proposition de directive sur le détachement des travailleurs
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jeudi 28 novembre 2013
1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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jeudi 28 novembre 2013
1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires économiques : M. Xavier Beulin, président de la FNSEA ; M. François Thabuis, président des jeunes agriculteurs
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mardi 26 novembre 2013
2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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mardi 26 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
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jeudi 21 novembre 2013
1ère séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (suite - de l'article 13 à la fin)
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