2ème séance : Questions au gouvernement ; Biodiversité ; Nomination président agence française pour la biodiversité
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Questions au gouvernement ; Biodiversité ; Nomination président agence française pour la biodiversité
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Connaissances linguistiques des candidats à la naturalisation
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Accès restauration scolaire ; Droit d'option départemental
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Convention France Andorre prévention doubles impositions (lecture définitive) ; Sept conventions et accords internationaux ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite)
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mardi 19 mai 2015
3ème séance : Questions sur la politique budgétaire
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat ; fixation de l'ordre du jour ; Débat sur le rapport relatif à l'activité de la délégation parlemetnaire au renseignement pour l'année 2014
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (articles 15 à 20 (adt 2949))
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires économiques : M. Thierry Repentin, pdt de la Commission nationale de l'aménagement de l'urbanisme et du foncier
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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