• mercredi 10 février 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (vote solennel) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Chômage de longue durée (CMP) ; Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
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  • mardi 9 février 2016
    Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine, ministre, sur l'épidémie de maladie à virus Zika
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  • mercredi 25 novembre 2015
    2ème séance : Santé (nouvelle lecture) (suite) (Art 5 quinquiès A à 5 deciès)
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  • mercredi 25 novembre 2015
    2ème séance : Santé (nouvelle lecture) (suite) (Art 5 quinquiès A à 5 deciès)
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  • mardi 24 novembre 2015
    3ème séance : Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture) (suite)
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  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
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  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
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  • mercredi 18 novembre 2015
    Commission des affaires sociales : expérimentation pour les territoires zéro chômage de longue durée ; calcul des retraites des responsables associatifs ; nouvelle orientation de notre système de retraites
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  • mercredi 18 novembre 2015
    Commission des affaires sociales : expérimentation pour les territoires zéro chômage de longue durée ; calcul des retraites des responsables associatifs ; nouvelle orientation de notre système de retraites
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  • mercredi 21 octobre 2015
    1ère séance: Questions au gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (suite) (article 1er à article 7 adt 645)
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  • mercredi 21 octobre 2015
    1ère séance: Questions au gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (suite) (article 1er à article 7 adt 645)
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée
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