3ème séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Motion de censure
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lundi 11 mai 2015
Commission des lois : élection des représentants français au Parlement européen; élection des conseillers départementaux, municipaux et des délégués communautaires
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; contrat de génération.
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier (C.M.P.); Création de la banque publique d’investissement (C.M.P.)
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement (C.M.P.); Projet de loi de finances pour 2013 (nouvelle lecture).
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement (C.M.P.); Projet de loi de finances pour 2013 (nouvelle lecture).
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR 2012 (explications de vote et vote) ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier
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