1ère séance : Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil Européen (art. 50-1 de la Constitution) ; Egalité et citoyenneté (suite)
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mercredi 16 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 16 mars 2016
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mercredi 16 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement et débat sur les conditions d'emploi des forces armées ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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jeudi 3 décembre 2015
1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
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jeudi 3 décembre 2015
1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
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mercredi 18 novembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 18 novembre 2015
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mercredi 18 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de l'enfant (2ème lecture)
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mardi 13 octobre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (discussion générale) (suite).
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mardi 12 mai 2015
1ère Séance : Questions au Gouvernement ; Protection de l'enfant
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : PLF pour 2014 (motions et discussion générale)
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
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