• mardi 16 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée
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  • mardi 16 juin 2015
    1ère séance : Juste appréciation des efforts de défense et d'investissements publics ; Prévention et lutte contre le tabac
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  • mardi 16 juin 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée
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  • lundi 8 juin 2015
    1ère séance : Juste appréciation des efforts de défense et d'investissements publics ; Prévention et lutte contre le tabac
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  • lundi 8 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • lundi 8 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • lundi 1er juin 2015
    Commission des Affaires Européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat; Examen de la proposition de résolution européenne (n°2716) sur le tabac
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  • mardi 26 mai 2015
    Commission des Affaires Européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat; Examen de la proposition de résolution européenne (n°2716) sur le tabac
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Modernisation du système de santé (suite) (Article 38, adt 700 à article 46 ter, amendement 1240)
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