1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Mission statutaire de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux ; Lutte contre les nuisances sonores de certains en
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mercredi 25 mai 2016
Commission de la défense : M. Xavier Pasco, maître de recherche, sur le secteur spacial de défense
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mardi 24 mai 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 24 mai 2016
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mardi 24 mai 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Statut des magistrats - Justice du XXIème siècle (explications de vote communes) (votes solennels) ; Débat modernisation numérique de l'Etat ; Questions sur la politique agricole du Gouvernement
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mercredi 23 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 23 mars 2016
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mercredi 23 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (deuxième lecture)
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mercredi 27 janvier 2016
Commission de la défense : M. Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales
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mercredi 27 janvier 2016
Commission de la défense : M. Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales
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mardi 17 novembre 2015
Questions au Gouvernement - Mardi 17 novembre 2015
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mardi 17 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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mardi 27 octobre 2015
1ère séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie): défense
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jeudi 16 juillet 2015
3ème séance : Actualisation programmation militaire 2015-2019 (C.M.P.) ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (suite) (Après l'article 15 à )
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