Commission des affaires étrangères et commission des affaires européennes : M. Thierry Repentin, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
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lundi 28 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions relations avec les collectivités territoriales et avances aux collectivités territoriales
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires européennes : Le Lyon-Turin
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mardi 1er octobre 2013
Commission des affaires européennes : M. Michel Sapin, ministre du Travail ; Produits du tabac (communication)
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires européennes : Intégration des Roms; Aides aux aéroports régionaux
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires européennes : Intégration des Roms; Aides aux aéroports régionaux
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jeudi 19 septembre 2013
1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
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mardi 23 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des lois : Indépendance de l'audiovisuel public; Service citoyen pour les mineurs délinquants; Veille européenne
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des lois : Indépendance de l'audiovisuel public; Service citoyen pour les mineurs délinquants; Veille européenne
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des lois : Indépendance de l'audiovisuel public; Service citoyen pour les mineurs délinquants; Veille européenne
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