• lundi 24 juin 2013
    1ère séance : Hommage à Aimé Césaire; Consommation
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  • lundi 24 juin 2013
    1ère séance : Hommage à Aimé Césaire; Consommation
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  • mercredi 27 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec
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  • mardi 26 mars 2013
    Délégation aux outre-mer : M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la taxe de l'octroi de mer, la défiscalisation et l'agriculture outre-mer
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  • mardi 26 mars 2013
    Délégation aux outre-mer : M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la taxe de l'octroi de mer, la défiscalisation et l'agriculture outre-mer
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  • mardi 26 mars 2013
    Délégation aux outre-mer : M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la taxe de l'octroi de mer, la défiscalisation et l'agriculture outre-mer
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  • lundi 25 mars 2013
    1ère séance : Réforme de la biologie médicale
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  • lundi 25 mars 2013
    1ère séance : Réforme de la biologie médicale
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  • mercredi 20 mars 2013
    Commission des affaires sociales : taux de sucre plus élevé dans les produits vendus en Outre Mer
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  • vendredi 22 février 2013
    2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite)
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  • vendredi 22 février 2013
    2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite)
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  • mardi 15 janvier 2013
    2ème séance : contrat de génération (suite)
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