• lundi 16 mars 2015
    1ère séance : Biodiversité ; Nomination président Agence française pour la Diversité (discussion générale commune) (jusqu'à l'article 2 du projet sur la Biodiversité)
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  • mercredi 11 mars 2015
    Commission du développement durable : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
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  • mercredi 28 janvier 2015
    Commission du développement durable : M. Jacques Moineville, dg adjoint de l'Agence française de développement
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  • mardi 27 janvier 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 25 février 2014
    Commission développement durable : Zones de revitalisation rurales ; Economie sociale et solidaire
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  • mercredi 29 janvier 2014
    Commission du développement durable : politique de développement et de solidarité internationale
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  • jeudi 23 janvier 2014
    1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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  • mardi 8 octobre 2013
    Commission du développement durable : Mme Catherine Chabaud, sur la gestion durable des océans
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  • mardi 17 septembre 2013
    Commission du développement durable : M. Philippe Martin, ministre de l'écologie
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  • mardi 16 avril 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 16 AVRIL 2013
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  • mardi 16 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
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  • mercredi 13 février 2013
    Commission du développement durable : audition de Mme Anne de Béthencourt et de M. Jacky Chorin, sur l'efficacité énergétique
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