Avenir des institutions : auditions sur le thème des partis politiques ; table ronde sur le thème des élus
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mardi 19 mai 2015
Avenir des institutions : auditions sur le thème des partis politiques ; table ronde sur le thème des élus
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Fair-play financier européen clubs de football professionnel français ; Evaluation offre et besoins de formation professionnelle ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat ; fixation de l'ordre du jour ; Débat sur le rapport relatif à l'activité de la délégation parlemetnaire au renseignement pour l'année 2014
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mardi 19 mai 2015
Avenir des institutions : démocratie sociale, démocratie environnementale
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires européennes : M. Alain Vidalies, ministre
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires sociales : Respect du choix de fin de vie (ppl) ; Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (rapport d'information)
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires européennes : Programme de travail de la commission européenne pour 2015
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mardi 19 mai 2015
Avenir des institutions : Les institutions françaises dans l’Europe et la mondialisation
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions (lecture définitive) ; Habilitation code mondial antidopage
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