• mercredi 26 février 2014
    Commission des affaires européennes : Qualité et traçabilité des denrées alimentaires
    partager
  • mercredi 26 février 2014
    Commission des affaires européennes : Qualité et traçabilité des denrées alimentaires
    partager
  • jeudi 13 février 2014
    1ère séance : Quatre conventions et accords internationaux ; Consommation (C.M.P.) ; Ville et cohésion urbaine (C.M.P.) ; Artisanat, commerce et très petites entreprises (suite - de l'article 5 à après l'article 6)
    partager
  • mercredi 5 février 2014
    2ème séance : Formation professionnelle (suite)
    partager
  • mardi 4 février 2014
    Commission des affaires européennes : Directive relative aux concessions (rapport) ; Juste échange au plan international (rapport) ; SNCM ; ppl sur la sous-traitance (rapport)
    partager
  • mercredi 29 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur l'évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l'emploi
    partager
  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
    partager
  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants de salariés
    partager
  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires européennes : Suivi du pacte de croissance ; Préjudice aux transporteurs aériens ; Gestion collective des droits d'auteur
    partager
  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires européennes : Suivi du pacte de croissance ; Préjudice aux transporteurs aériens ; Gestion collective des droits d'auteur
    partager
  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
    partager
  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
    partager