• lundi 16 décembre 2013
    2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
    partager
  • lundi 16 décembre 2013
    2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
    partager
  • lundi 16 décembre 2013
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • lundi 16 décembre 2013
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • lundi 16 décembre 2013
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • lundi 16 décembre 2013
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • mardi 10 décembre 2013
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
    partager
  • mardi 10 décembre 2013
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
    partager
  • lundi 9 décembre 2013
    1ère séance : Consommation (deuxième lecture) (jusqu'à Art 1 adt 437)
    partager
  • lundi 9 décembre 2013
    1ère séance : Consommation (deuxième lecture) (jusqu'à Art 1 adt 437)
    partager
  • jeudi 5 décembre 2013
    1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
    partager
  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, sur les problèmes de concurrence en outre-mer
    partager