2ème séance : Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
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mercredi 8 juin 2016
2ème séance : Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
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mardi 17 mai 2016
Commission des affaires économiques : Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (audition de M. Emmanuel Macron et examen pour avis)
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mercredi 4 mai 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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mardi 3 mai 2016
3ème séance : Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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jeudi 28 avril 2016
1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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jeudi 28 avril 2016
1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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mercredi 6 avril 2016
Commission des affaires économiques : Abus de dépendance économique
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mercredi 6 avril 2016
Commission des affaires économiques : Abus de dépendance économique
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mardi 5 avril 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 5 avril 2016
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mardi 5 avril 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Sophie Dessus ; Modernisation des règles applicables aux élections ; Droits et obligations des fonctionnaires (C.M.P.) ; Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature
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mercredi 30 mars 2016
Commission des affaires économiques : Avenir des filières d'élevage
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