1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
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mercredi 13 janvier 2016
2ème séance : Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes (Salle Lamartine)
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mercredi 2 décembre 2015
Commission du développement durable : Débat sur la COP21 et l'après COP21
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mardi 17 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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mardi 10 novembre 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : politique des territoires
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jeudi 5 novembre 2015
Commission élargie : crédits 2016 Ecologie, développement et mobilté durables
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mercredi 4 novembre 2015
Commission du développement durable : Mise en oeuvre du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement
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mercredi 21 octobre 2015
Commission du développement durable : Réunion avec une délégation de la commission des transports du Bundestag
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mardi 20 octobre 2015
Commission du développement durable : M. Dominique Bureau, Del. gl du Conseil économique pour le développement durable.
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mercredi 30 septembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 30 septembre 2015
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mercredi 30 septembre 2015
Questions au Gouvernement ; Deuxième dividende numérique (CMP) ; Création,architecture et patrimoine.
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mercredi 16 septembre 2015
2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention des risques
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