Commission du développement durable : M. Guillaume Pepy, pdt de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, pdt de Réseau Ferré de France
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : responsabilités et charges financières des ouvrages d'art de rétablissement des voies
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : M. Christian Leyrit, pdt de la CNDP
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Fixation de l'ordre du jour ; Activités privées de protection des navires
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 et vote sur cette déclaration (art. 50-1 de la Constitution)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Déclaration de domicile
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : table ronde sur les plans d'adaptation au changement climatique
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mercredi 13 mai 2015
3ème séance : Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (Discussion générale - Article 1er et après l'article 1er)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Exil des forces vives de France
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mercredi 13 mai 2015
3ème séance : Questions à la ministre de la justice ; Questions à la ministre de l'artidanat, du commerce et du tourisme
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