• jeudi 24 novembre 2016
    2ème séance : Principe de liberté des groupements d’intérêt économique ; Statut de l'île de Clipperton
    partager
  • jeudi 24 novembre 2016
    1ère séance : Accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire ; Élection des conseillers municipaux dans les communes associées de Polynésie française
    partager
  • jeudi 24 novembre 2016
    1ère séance : Accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire ; Élection des conseillers municipaux dans les communes associées de Polynésie française
    partager
  • mardi 22 novembre 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 22 novembre 2016
    partager
  • mardi 22 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (vote solennel) ; Egalité et citoyenneté (nouvelle lecture)
    partager
  • vendredi 4 novembre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Sport, jeunesse et vie associative ; Justice
    partager
  • vendredi 4 novembre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Sport, jeunesse et vie associative ; Justice
    partager
  • vendredi 4 novembre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Sport, jeunesse et vie associative ; Justice
    partager
  • vendredi 4 novembre 2016
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Sécurités
    partager
  • vendredi 4 novembre 2016
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Sécurités
    partager
  • mardi 27 septembre 2016
    1ère séance : Liaison Paris-Charles de Gaulle ; Sécurité usage drones civils
    partager
  • jeudi 30 juin 2016
    Conditions d’abattage des animaux de boucherie : M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu’on abat » ; Table ronde réunissant des syndicats agricoles
    partager