Commission des affaires européennes : Avenir de la politique agricole commune ; Politique européenne du cinéma ; Missions européennes PSDC au Mali
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mardi 14 février 2017
Commission des affaires européennes : Avenir de la politique agricole commune ; Politique européenne du cinéma ; Missions européennes PSDC au Mali
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mardi 14 février 2017
Commission des affaires européennes : Avenir de la politique agricole commune ; Politique européenne du cinéma ; Missions européennes PSDC au Mali
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mardi 31 janvier 2017
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 30 novembre 2016
Commission des affaires européennes : l'offre automobile française ; pacte de sécurité européen ; COP 13
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mercredi 19 octobre 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 19 octobre 2016
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mercredi 19 octobre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du gouvernement et débat sur les opérations extérieures de la France (art. 50-1 de la Constitution) ; Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (suite)
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mercredi 12 octobre 2016
Commission des affaires européennes : Article 88-4 rapport d'information
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mercredi 12 octobre 2016
Commission des affaires européennes : M. Luuk Van Middelaar, auteur de "Le passage à l'Europe"
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mardi 12 juillet 2016
Commission des affaires étrangères : Convention de Minamata sur le mercure ; Transfert d'équipements et de technologies de défense
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mardi 12 juillet 2016
Commission des affaires étrangères : Convention de Minamata sur le mercure ; Transfert d'équipements et de technologies de défense
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jeudi 30 juin 2016
Conditions d’abattage des animaux de boucherie : M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu’on abat » ; Table ronde réunissant des syndicats agricoles
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