• mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
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  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
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  • mardi 29 septembre 2015
    2ème séance : Création, architecture et patrimoine (Articles 7 ter à 11 A)
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  • mercredi 16 septembre 2015
    Commission des affaires sociales : M. Didier Migaud, Premier pdt de la Cour des comptes
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  • mercredi 15 juillet 2015
    Commission spéciale : Croissance et activité
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  • mercredi 15 juillet 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
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  • jeudi 9 juillet 2015
    Commission spéciale : Croissance et activité
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  • mercredi 8 juillet 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
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  • mardi 26 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Université des Antilles ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (Articles 1 bis à 4)
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  • mercredi 20 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Université des Antilles ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (Articles 1 bis à 4)
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  • mardi 19 mai 2015
    3ème séance : Modernisation système de santé (suite) (de l'article 46 ter, amendement 1432 à fin de texte)
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Modernisation du système de santé (suite) (Article 38, adt 700 à article 46 ter, amendement 1240)
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