• mercredi 10 septembre 2014
    Commissions des affaires européennes et des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre
    partager
  • mardi 9 septembre 2014
    Commission du développement durable : M. Philippe Duron, dont la nomination à la présidence de l'AFITF est envisagée
    partager
  • mercredi 23 juillet 2014
    Commission du développement durable : M. Augustin de Romanet, dont la nomination à la présidence d'Aéroports de Paris est envisagée
    partager
  • lundi 21 juillet 2014
    1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; Nomination des dirigeants de la
    partager
  • mardi 15 juillet 2014
    Commission du développement durable : M. Pierre Mongin, candidat à la présidence de la RATP
    partager
  • jeudi 10 juillet 2014
    1ère séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (de l'article 1er à 7 - adt 23)
    partager
  • jeudi 10 juillet 2014
    1ère séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (de l'article 1er à 7 - adt 23)
    partager
  • mercredi 9 juillet 2014
    Commission des lois : délimitation des régions (articles)
    partager
  • mercredi 9 juillet 2014
    Commission du développement durable : Avis sur le projet relatif à la délimitation des régions
    partager
  • jeudi 26 juin 2014
    1ère séance : Six accords internationaux ; Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (C.M.P.) ; Lutte contre la concurrence sociale déloyale (C.M.P.) ; Développement et
    partager
  • mercredi 25 juin 2014
    Commission du developpement durable : taxis et voitures avec chauffeurs ; biodiversité (Articles 10 à 18)
    partager
  • mardi 24 juin 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager