• jeudi 17 mars 2016
    3ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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  • jeudi 17 mars 2016
    3ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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  • mardi 15 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture)
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  • jeudi 10 mars 2016
    2ème séance : Interdiction de licenciement à la suite d'un congé maternité ; Protection des forêts contre l'incendie
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  • jeudi 10 mars 2016
    2ème séance : Interdiction de licenciement à la suite d'un congé maternité ; Protection des forêts contre l'incendie
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  • jeudi 10 mars 2016
    1ère séance : Réforme de la prescription en matière pénale ; Rémunération du capital des sociétés coopératives
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  • mercredi 2 mars 2016
    Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
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  • mercredi 2 mars 2016
    Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
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  • jeudi 18 février 2016
    2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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  • jeudi 18 février 2016
    2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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  • jeudi 18 février 2016
    2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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  • jeudi 18 février 2016
    2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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