2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mercredi 9 décembre 2015
2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mercredi 9 décembre 2015
2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mercredi 9 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mercredi 9 décembre 2015
Comité d'évaluation et de contrôle : Lutte contre l'usage de substances illicites (rapport)
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lundi 30 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
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lundi 30 novembre 2015
1ère séance : PLFSS pour 2016 (lecture définitive)
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vendredi 27 novembre 2015
1ère séance : Santé (nouvelle lecture) (suite)
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mercredi 25 novembre 2015
2ème séance : Santé (nouvelle lecture) (suite) (Art 5 quinquiès A à 5 deciès)
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mercredi 25 novembre 2015
Croissance, activité et égalité des chances : M. Emmanuel Macron, ministre (suite)
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mercredi 25 novembre 2015
Commission des affaires sociales : réforme du régime social des indépendants (PPL)
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mardi 24 novembre 2015
3ème séance : Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture) (suite)
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