1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique ; Débat sur la fibromyalgie
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mercredi 21 décembre 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 21 décembre 2016
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mercredi 21 décembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Territoires de montagne (CMP) ; Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables
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mardi 20 décembre 2016
2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (nouvelle lecture) (suite)
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mercredi 14 décembre 2016
Commission des affaires sociales : M. Luc Derepas, candidat à la présidence de l'ANSES
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jeudi 8 décembre 2016
1ère séance : Reconnaissance du génocide perpétré par Daech (art. 34-1 de la Constitution) ; Prise en charge de l’autisme
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mardi 6 décembre 2016
Commission des affaires sociales : M. Jean-Farnçois Delfraissy, dont la nomination est envisagée à la présidence du CCNE
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mardi 6 décembre 2016
Avenir de la prévention spécialisée : M. Patrick Kanner, ministre
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lundi 5 décembre 2016
1ère séance : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (lecture définitive) ; Loi de finances rectificative pour 2016
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jeudi 1er décembre 2016
2ème séance : Extension du délit d'entrave IVG (suite) ; Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
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jeudi 1er décembre 2016
2ème séance : Extension du délit d'entrave IVG (suite) ; Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
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mardi 29 novembre 2016
3ème séance : Sapeurs pompiers professionnels et volontaires
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