• mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Mise en oeuvre de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ; Soins sans consentement en psychiatrie (ppl)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Examen pour avis de la Ppl sur l'économie réel et l'emploi industriel
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Audition du professeur Michel Reynaud sur les dommages liés aux addictions
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : Consommation (suite) (Article 1er)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; transparence de la vie public (votes solennels) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel) ; Procureur de la république financière (vote solennel) ; Consomma
    partager