1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mercredi 8 janvier 2014
Ecotaxe poids lourds : Fédération nationale des transports routiers ; M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre
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mardi 7 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 7 JANVIER 2014
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mardi 7 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
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mercredi 18 décembre 2013
Ecotaxe poids lourds : M. Dominique Bussereau, ancien ministre des transports
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lundi 16 décembre 2013
1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
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lundi 16 décembre 2013
1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
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mercredi 11 décembre 2013
Ecotaxe poids lourds
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
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mardi 3 décembre 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 25 novembre 2013
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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jeudi 21 novembre 2013
1ère séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (suite - de l'article 13 à la fin)
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