Commission des affaires culturelles : crédits 2016 : médias, livre et industries culturelles
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mardi 27 octobre 2015
1ère séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie): défense
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mercredi 14 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : Budget 2016 - Enseignement scolaire, Recherche, Enseignement supérieur et vie étudiante
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lundi 28 septembre 2015
2ème séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine (suite) (après l'article premier à avant l'article 4 A)
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mercredi 16 septembre 2015
Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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mercredi 24 juin 2015
Commission des affaires culturelles : convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
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mercredi 17 juin 2015
Commission des affaires culturelles : Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
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mardi 2 juin 2015
3ème séance : Questions sur la politique de l'éducation
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mardi 26 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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