1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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lundi 4 avril 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 31 mars 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 29 mars 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Débat sur les violences faites aux femmes ; Questions sur le financement des infrastructures de transports
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mardi 29 mars 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 15 mars 2016
Commission des affaires européennes : M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
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mercredi 9 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux
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mercredi 17 février 2016
Commission des affaires économiques et commission des finances : M. Carlos Ghosn, pdt de Renault
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mardi 9 février 2016
Commission du développement durable : Emissions de polluants atmosphériques automobiles
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mardi 1er décembre 2015
Commission du developpement durable : Audition de M. Philippe Duron, pdt de l'AFITF et de M. François Poupard, dg, sur le shéma des infrastructures routières et autoroutières en France
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jeudi 5 novembre 2015
Commission élargie : crédits 2016 Ecologie, développement et mobilté durables
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mardi 20 octobre 2015
Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre ; Programme de travail de la Commission européenne pour 2016
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