1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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mercredi 30 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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mardi 29 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : crédits 2014 : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'Etat
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mercredi 16 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
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mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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mardi 10 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Vincent Peillon, ministre, sur la rentrée scolaire
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jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : Accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs (rapport d'information)
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