Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre ; Programme de travail de la Commission européenne pour 2016
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mardi 20 octobre 2015
Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre ; Programme de travail de la Commission européenne pour 2016
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lundi 19 octobre 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (suite) (après l'article 15 à article 21)
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mardi 13 octobre 2015
Commission des affaires étrangères : prélèvement européen (avis) ; système des ressources propres de l'UE (projet de loi)
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mardi 13 octobre 2015
Commission des affaires étrangères : prélèvement européen (avis) ; système des ressources propres de l'UE (projet de loi)
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mardi 13 octobre 2015
Commission des affaires étrangères : prélèvement européen (avis) ; système des ressources propres de l'UE (projet de loi)
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mardi 13 octobre 2015
Commission des affaires étrangères : prélèvement européen (avis) ; système des ressources propres de l'UE (projet de loi)
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mardi 21 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Projet de budget de l’UE pour 2016 ; Directive relative aux services portuaires
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mardi 21 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Projet de budget de l’UE pour 2016 ; Directive relative aux services portuaires
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mardi 21 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Projet de budget de l’UE pour 2016 ; Directive relative aux services portuaires
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mardi 21 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Projet de budget de l’UE pour 2016 ; Directive relative aux services portuaires
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jeudi 16 juillet 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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