Index des interventions vidéo

mercredi 25 novembre 2015

Questions au Gouvernement - Mercredi 25 novembre 2015

mercredi 25 novembre 2015

1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21

mercredi 20 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export

mercredi 20 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export

mardi 19 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation du système de santé

mardi 19 mai 2015

2ème séance : Cinq conventions et accords internationaux (Procédure d'examen simplifié) ; Exercice de leur mandat par les élus locaux (C.M.P.)

mardi 19 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (suite) (Après l'article 3 (examen prioritaire) à après l'article 2)

mardi 19 mai 2015

1ère séance : Convention O.I.T. agences d’emploi privées (deuxième lecture) ; Accord France - Azerbaïdjan sur les centres culturels ; Exercice de leur mandat par les élus locaux

mardi 19 mai 2015

Commission des lois : Propositions de nomination au conseil supérieur de la magistrature ; Elus locaux

lundi 18 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale (de l'article 1er à après l'article 1er)

lundi 18 mai 2015

Commission des lois : Mme Adeline Hazan, pressentie aux fonctions de contrôleur gl des lieux de privation de liberté ; M. Jacques Toubon, pressenti aux fonctions de défenseur des droits ; sécurisation des transactions relatives à la ZAC Gerland

lundi 18 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)