1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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vendredi 13 novembre 2015
Commission des finances : M. Michel Sapin et M. Christian Eckert sur le PLFR pour 2015
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jeudi 12 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés
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lundi 9 novembre 2015
Commission des finances : PLF 2016 : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur la dotation globale de fonctionnement ; article 58, rattaché.
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jeudi 5 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : engagements financiers de l’État ; remboursements et dégrèvements ; gestion des finances publiques et des ressources humaines
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jeudi 5 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : engagements financiers de l’État ; remboursements et dégrèvements ; gestion des finances publiques et des ressources humaines
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jeudi 5 novembre 2015
Commission des finances : PLF pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales; avances aux collectivités territoriales et articles 58, 59, 60, 61 et 62 rattachés
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jeudi 5 novembre 2015
Commission des finances : PLF pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales; avances aux collectivités territoriales et articles 58, 59, 60, 61 et 62 rattachés
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mercredi 4 novembre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : relations avec les collectivités territoriales
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vendredi 30 octobre 2015
Commission élargie : Crédits travail et emploi
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vendredi 30 octobre 2015
Commission élargie : Crédits travail et emploi
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mardi 27 octobre 2015
Commision élargie : Crédits 2016 Outre-mer
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