• mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires économiques : M. Christophe de Margerie, Pdg de Total
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  • lundi 16 décembre 2013
    2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
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  • lundi 9 décembre 2013
    1ère séance : Consommation (deuxième lecture) (jusqu'à Art 1 adt 437)
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  • mardi 17 septembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, pressenti à la présidence du groupe La Poste
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  • mercredi 3 juillet 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Consommation (explications de vote et vote) : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat d
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  • mardi 2 juillet 2013
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
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  • lundi 24 juin 2013
    2ème séance : Consommation (suite)
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  • mardi 21 mai 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 21 MAI 2013
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  • mardi 21 mai 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
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  • mercredi 15 mai 2013
    2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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  • mardi 26 mars 2013
    Commission des affaires économiques : Mme Hélène Gassin et M. Jean-Pierre Sotura, personnalités pressenties pour être membres de la commission de régulation de l'énergie
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  • mardi 26 février 2013
    Commission des affaires économiques : M. Benoît Thieulin, pdt du Conseil national numérique
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