2ème séance : Fair-play financier européen clubs de football professionnel français ; Evaluation offre et besoins de formation professionnelle ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite)
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jeudi 12 février 2015
2ème séance : Fair-play financier européen clubs de football professionnel français ; Evaluation offre et besoins de formation professionnelle ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite)
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jeudi 12 février 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 11 février 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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mercredi 11 février 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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mercredi 4 février 2015
Commission des affaires culturelles : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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mercredi 28 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
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mercredi 28 janvier 2015
Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
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mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt France Télévisions
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