Commission élargie : crédits 2016 : sport, jeunesse et vie associative
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lundi 26 octobre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : action extérieure de l'Etat
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mercredi 21 octobre 2015
Commission élargie : Crédits 2016 : Recherche et enseignement supérieur
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mercredi 14 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : crédits 2016 : action extérieure de l'Etat ; crédits 2016 sport, jeunesse et vie associative
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mercredi 14 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : crédits 2016 : action extérieure de l'Etat ; crédits 2016 sport, jeunesse et vie associative
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jeudi 1er octobre 2015
2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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jeudi 1er octobre 2015
2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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mercredi 30 septembre 2015
Questions au Gouvernement ; Deuxième dividende numérique (CMP) ; Création,architecture et patrimoine.
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lundi 28 septembre 2015
1ère séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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jeudi 17 septembre 2015
2ème séance : Commerce illicite des produits du tabac
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mercredi 16 septembre 2015
Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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jeudi 16 juillet 2015
3ème séance : Actualisation programmation militaire 2015-2019 (C.M.P.) ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (suite) (Après l'article 15 à )
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