Délégation aux droits des femmes : Table ronde sur la « Place des femmes en politique : encore un effort ! »
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mercredi 9 mars 2016
Commission des lois : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur les effets de la crise migratoire à Calais
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mercredi 17 février 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Débat de contrôle sur la politique nationale en matière d'enseignement supérieur ; Réseaux des chambres de commerce et d'industrie (C.M.P.)
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vendredi 5 février 2016
2ème séance : Protection de la nation (suite)
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mercredi 20 janvier 2016
Commission des affaires culturelles : Application de la loi relative à l'indépendance de l'audiovisuel public
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jeudi 14 janvier 2016
2ème séance : Ancrage territorial de l'alimentation ; Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique
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jeudi 14 janvier 2016
2ème séance : Ancrage territorial de l'alimentation ; Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique
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jeudi 14 janvier 2016
1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
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jeudi 14 janvier 2016
1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
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jeudi 14 janvier 2016
1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
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mardi 15 décembre 2015
Commission des affaires culturelles : Agence pour l'enseignement français à l'étranger (rapport d'information)
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mardi 15 décembre 2015
Commission des affaires culturelles : Agence pour l'enseignement français à l'étranger (rapport d'information)
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