Commission des affaires culturelles : Formation des enseignants ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias (lecture définitive)
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jeudi 16 juin 2016
Egalité et Citoyenneté : Suite de l'examen des articles
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mardi 7 juin 2016
Egalité et citoyenneté : Mme Emmanuelle Cosse, ministre
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mercredi 1er juin 2016
Egalité et Citoyenneté : Table ronde sur le thème du renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations
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mardi 24 mai 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 24 mai 2016
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mardi 24 mai 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Statut des magistrats - Justice du XXIème siècle (explications de vote communes) (votes solennels) ; Débat modernisation numérique de l'Etat ; Questions sur la politique agricole du Gouvernement
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mercredi 9 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 9 mars 2016
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mercredi 9 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux
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mardi 2 février 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 12 janvier 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
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mercredi 21 octobre 2015
Commission élargie : Crédits 2016 : Recherche et enseignement supérieur
