Commission des affaires culturelles : adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur
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jeudi 1er décembre 2016
1ère séance : Protocole au traité Altantique Nord sur l'accession du Monténégro ; Extension délit d'entrave IVG
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mercredi 30 novembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Funérailles républicaines ; Promotion des langues régionales
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mercredi 30 novembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Funérailles républicaines ; Promotion des langues régionales
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mardi 29 novembre 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 29 novembre 2016
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mardi 29 novembre 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Victimes de la répression de la Commune de Paris de 1871 (art. 34-1 de la Constitution)
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mardi 22 novembre 2016
Commission des affaires culturelles : Promotion des langues régionales
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mercredi 16 novembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Outre-Mer
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mercredi 16 novembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Outre-Mer
