1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite)
partager
mardi 7 février 2017
Commission des finances : Potentiel fiscal des communautés d’agglomération
partager
mardi 7 février 2017
Commission des finances : Potentiel fiscal des communautés d’agglomération
partager
mercredi 1er février 2017
Commission des finances : M. Antoine Dulin (CESE) sur l'évitement fiscal ; M. Raoul Briet, pdt de la 1ère ch. Cour des comptes, sur la fiscalité directe locale
partager
mardi 31 janvier 2017
Commission des finances : M. Didier Migaud, pdt du Conseil des prélèvements obligatoires sur l'impôt sur les sociétés
partager
mardi 31 janvier 2017
Commission des finances : M. Didier Migaud, pdt du Conseil des prélèvements obligatoires sur l'impôt sur les sociétés
partager
mercredi 25 janvier 2017
Commission des finances : Conférence des parties de la finance mondiale (PPR)
partager
mercredi 25 janvier 2017
Commission des finances : Conférence des parties de la finance mondiale (PPR)
partager
mercredi 25 janvier 2017
Commission des finances : Conférence des parties de la finance mondiale (PPR)
partager
jeudi 22 décembre 2016
1ère séance : Sept accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (lecture définitive) ; Egalité et citoyenneté (lecture définitive)
partager
jeudi 22 décembre 2016
Commission des finances : PLFR pour 2016 (lecture définitive)
partager
mardi 20 décembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Statut de Paris et aménagement métropolitain ; Projet de loi de finances pour 2017 ; Projet de loi de finances rectificative pour 2016
partager
1
2
3
4
...
60
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 711
